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Site Internet - le site Internet identifié par l'URL : www.quad-horizon-nautic.com

REALISATION ET CONCEPTION

Le site a été réalisé par la société nomade, tous droits réservés :
Site Internet : http://www.nomade-com.com


HEBERGEMENT

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société nfrance.
L'hébergement du site est assuré par nfrance.


DROITS D'AUTEUR

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de QUAD HORIZON NAUTIC.


LEGISLATION FRANCAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCES AU FICHIER INFORMATISE

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant et les faire rectifier le cas échéant en s'adressant à :

QUAD HORIZON NAUTIC
19, rue de la Chaussée Romaine
02 100 SAINT QUENTIN

Tél : 03 23 65 76 60
Fax : 03 23 65 76 61
Courriel : quad.horizon@wanadoo.fr


ACCES AU SITE INTERNET

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de QUAD HORIZON NAUTIC et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.


DECHARGE DE RESPONSABILITE

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, QUAD HORIZON NAUTIC ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. QUAD HORIZON NAUTIC n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels QUAD HORIZON NAUTIC n'a aucun contrôle.

 


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